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Mentions légales

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La poursuite de la navigation sur ce site (ci-après « le Site ») vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions générales d'utilisation qui suivent.

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Seule la version actuellement en ligne des conditions générales d'utilisation est opposable pendant toute la durée d'utilisation

du Site et jusqu'à ce qu'une nouvelle version la remplace.

 

Dernière mise à jour : mars 2019

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Informations légales :

 

  • Éditeur, concepteur et développeur du site, directeur de la publication (ci-après collectivement dénommé « l'Éditeur ») :
    Lionel Quentin Dumont (manoir.absolu@gmail.com)

  • Crédits graphiques :
    Morgan Boukier-Martinez, Tiago Souza, Nathan Anderson, Frerik Persson, Anato Finnstark

  • Hébergeur (ci-après « l'hébergeur ») :
    Wix.com Inc.
    Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158, USA
    Téléphone : +1 415-639-9034

  • Partenaire de l’Éditeur : actuellement aucun.

 

Accès au Site

 

L'accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce Site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

 

Contenu du Site

 

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes
les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre
de la propriété intellectuelle.

 

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation,
sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments,
y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable de l'Éditeur et dans les limites que ce dernier impose, sont strictement interdites.

 

Le fait pour l'Éditeur et/ou ses partenaires de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

 

Gestion du Site

 

Pour la bonne gestion du Site, l'Éditeur pourra à tout moment :

 

  • Interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du Site, réserver l'accès au Site ou à certaines parties du Site à une catégorie déterminée d'internautes.

  • Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois. 

  • Suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.

 

Responsabilités

 

La responsabilité de l'Éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au Site ou à une de ses fonctionnalités. Le matériel de connexion au Site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d'attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.

 

L'Éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

 

  • Du fait de l'usage du Site ou de tout site externe/service accessible via Internet ;

  • Du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales ou d’une obligation légale ou règlementaire vous incombant spécifiquement.

 

En outre, l'Éditeur n'est pas responsable des dommages directs ou indirects causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du Site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

 

Le contenu du Site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Il est à ce titre rappelé que les informations publiées sur ce Site :

 

  • Sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale ;

  • Ne sont pas nécessairement, en dépit des meilleurs efforts de l'Éditeur, complètes, exhaustives ou mises à jour en temps réel ;

  • Ne constituent pas des avis ou conseils à caractère professionnel, pour lesquels il est nécessaire de consulter un professionnel qualifié.

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Si l'Éditeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du Site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

 

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Conditions générales de vente

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ARTICLE 1 – MENTIONS LÉGALES

Le site nouveau-soleil.com et l’ensemble de son contenu, que ce soient les textes, les sons, les images, les dénominations, les logos, les applications, sont protégés par le droit d’auteur en vigueur dans la législation française et européenne. Toute rediffusion, reproduction (sur un support papier ou informatique), résumé des contenus du site, quelles qu’en soient la forme, sont explicitement interdits si un accord de l’auteur Quentin L. Dumont n’a pas été obtenu au préalable.

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ARTICLE 2 – CRÉATION DE COMPTE

L’inscription au site nouveau-soleil.com est entièrement gratuite et ouverte à tous les internautes disposant d’une adresse email personnelle et active. Si vous ne possédez pas déjà un compte sur notre site, un nouveau compte sera automatiquement créé lors d’un achat en ligne de nos produits, afin de vous assurer un suivi de commande personnalisé.

Lors de la création de votre compte, vous êtes libres de choisir le pseudonyme  que vous voulez, mais il faut observer quelques règles :
– Pas de pseudonyme à caractère politique
– Pas de pseudonyme illisible
– Pas de pseudonyme impliquant des connotations racistes, sexuelles, ou des grossièretés

Vous pouvez demander à changer de pseudonyme en nous envoyant une demande accompagnée de la raison du changement sur notre e-mail manoir.absolu@gmail.com.

Vous ne pouvez posséder qu’un seul et unique compte. Si un cas de multi-compte (le fait de posséder plusieurs comptes) est décelé et confirmé, les comptes incriminés seront supprimés. Nous vous déconseillons fortement de confier votre mot de passe à une tierce personne afin d’éviter les cas d’usurpation d’identité et le vol de données personnelles. Vous ne pouvez pas transférer ou céder votre compte à des tiers. Le mot de passe et l’identifiant que vous avez choisis lors de votre inscription sont personnels et ne vous seront jamais demandés par mail ou par téléphone. Toute commande passée après identification ne pourra pas faire l’objet de contestation en invoquant un motif d’usurpation.

Par votre inscription au site, vous autorisez l’envoi d’e-mails de la part du moteur et des gestionnaires du site à l’adresse e-mail que vous aurez fournie lors de votre inscription. Il est indispensable de disposer d’une adresse e-mail qui vous est propre et à laquelle vous pouvez accéder régulièrement, ce moyen pouvant être utilisé par les gestionnaires du site pour vous contacter. La non-validité ou l’indisponibilité répétée de votre adresse de référence peut provoquer la désactivation de votre compte.

Pour supprimer votre compte du site nouveau-soleil.com, il faut également nous envoyer un message, si possible accompagné des raisons de cette suppression afin d’améliorer nos services en conséquence, s’il y a lieu.

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ARTICLE 3 – PRIX

1.1 – Les prix de nos produits sont indiqués en Euros (€), toutes taxes comprises, et incluent la participation aux frais de traitement et d’expédition (sauf signalisation contraire de notre part).
1.2 – Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros (€).
1.3– Les éditions du Manoir Absolu se réservent le droit de modifier leurs prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité, et sous réserve que votre paiement nous arrive sous une semaine à compter de la date d’enregistrement de votre commande.
Les produits demeurent la propriété des éditions du Manoir Absolu jusqu’au règlement de la commande.

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ARTICLE 4 – COMMANDE

Elles se font sur Internet : https://www.nouveau-soleil.com/boutique

ou en nous appelant au 06 21 65 70 35. Les éditions du Manoir Absolu se réservent le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Les tarifs de participation aux frais de traitement et d’expédition sont indiqués pour la France métropolitaine et sont inclus dans le prix total. Pour d'autres zones géographiques de destination (Union Européenne ou Reste du Monde), contactez-nous.

 

ARTICLE 5 – PRODUITS NUMÉRIQUES

Les livres et documents appartenant à l'univers de Légendes du Nouveau Soleil peuvent être commandés au format numérique sur le site et sont sujets à des conditions de vente particulières.

Ces fichiers numériques sont vendus au format PDF. Il est nécessaire de posséder un lecteur de fichier PDF Adobe ou compatible. 

Ces modalités et contraintes techniques générales sont présumées connues et acceptées lors de la commande. En aucun cas, une réclamation ou demande de remboursement ne pourra être effectuée sur la base d’une méconnaissance ou d’un refus de ces modalités et contraintes techniques générales.

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Attention — en cas de précommande, si vous avez déjà téléchargé le PDF correspondant à la précommande et que vous désirez annuler cette précommande et vous faire rembourser, le montant du PDF sera déduit du remboursement.

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Les fichiers numériques proposés sur nouveau-soleil.com sont uniquement destinés à un usage privé. Toute reproduction, représentation ou usage public collectif sont prohibés et exposent son auteur aux poursuites prévues par les dispositions en vigueur du Code de la propriété intellectuelle.

Après validation de votre commande, vous recevez un e-mail d’avis de confirmation de commande à l’adresse e-mail associée à votre compte client. L’envoi de cet e-mail vaut accusé de réception de votre commande. Les fichiers achetés vous seront expédiés par un e-mail via le service WeTransfer.

À partir du moment où les fichiers numériques commandés sont mis à disposition, vous ne bénéficiez plus d’aucune possibilité d’annuler votre commande et le prix de votre achat sera automatiquement débité, même si vous décidez par la suite de renoncer au téléchargement desdits fichiers.

En cas de difficultés techniques, vous pouvez contacter les éditions du Manoir Absolu via https://www.nouveau-soleil.com/contact

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ARTICLE 6 – VALIDATION

Le paiement s’effectue via les interfaces sécurisées de Paypal ou Stripe, avec la possibilité d'effectuer un virement bancaire ou un paiement par chèque (nous contacter pour ce dernier moyen). Quand vous validez le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
Les données enregistrées par les éditions du Manoir Absolu constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre les éditions du Manoir Absolu et ses clients.
Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

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ARTICLE 7 – DISPONIBILITÉ

Nos offres de produits et prix sont  présumées valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Si une rupture de stock venait à arriver et que vous passiez commande, nous vous rembourserons l’intégralité des produits manquants ou nous vous proposerons une solution convenant aux deux parties.

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ARTICLE 8 – LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
Les éditions du Manoir Absolu ne pourront être tenues responsables des conséquences dues à un retard de livraison. En cas de retard inhabituel, un e-mail vous sera adressé.
Les délais de livraison sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et à la livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine.

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ARTICLE 9 – PAIEMENT

Le règlement de vos achats s’effectue par :
– Carte Bleue Visa, MasterCard et autres cartes bancaires ou par compte Paypal sur l’interface de paiement sécurisée de Paypal (https://www.paypal.com) : le débit de la carte s’effectue à la validation de la commande
– Chèque (à l’ordre de « Éditions du Manoir Absolu ») : le débit est effectué après enregistrement de votre commande par nos soins. Un e-mail vous est envoyé pour vous informer de la prise en compte de commande.
– Virement bancaire : les frais sont à votre charge, contactez nous via le formulaire de contact pour plus d’informations
Nous acceptons les commandes du monde entier.

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ARTICLE 10 – SÉCURISATION

Nous travaillons avec Paypal (https://www.paypal.com) et Stripe (https://stripe.com/fr), qui disposent d’un système de paiement sécurisé par carte bancaire ou compte Paypal.
Vos coordonnées bancaires ne seront transmises qu’à Paypal ou Stripe selon le mode de paiement sélectionné et cryptées avant d’être envoyées sur le réseau.
Pour toute question se rapportant à ce système, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact.

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ARTICLE 11 – SATISFAIT OU REMBOURSÉ

• Vous disposez, dans un délai de 7 jours francs à compter de la livraison de votre commande, d’un droit de retour, échange ou remboursement sans pénalités à l’exception des frais de retour des produits qui ne vous conviendraient pas.
Contactez-nous sur https://www.nouveau-soleil.com/contact pour plus d’informations.
Seul le prix du ou des produits achetés vous sera remboursé.
Les retours sont à effectuer à

Jeudélire

3500 route de Roquefavour

13122 Ventabren

France
• Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ou la Poste ne seront pas repris.
• Nous nous engageons à vous rembourser, ou à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes). Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée sur le bon de commande (avec des photos pour preuve) et de nous renvoyer le ou les produits. Les éditions du Manoir Absolu procéderont à l’échange ou au remboursement du ou des produits.
• Ces remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins.
• Le remboursement s’effectuera au choix d’Origames par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.

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ARTICLE 12 – PROTECTION DES DROITS D’AUTEUR

Les produits commandés, leur contenu, ainsi que tous les éléments reproduits sur le site au titre de ce service (notamment textes, commentaires, illustrations et documents iconographiques) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle en France et par les législations étrangères régissant les droits d’auteur et droits voisins, le droit des marques, le droit des dessins et modèles, le droit des brevets.

À ce titre, les œuvres de l’esprit qui sont ainsi présentées et proposées pour le téléchargement et la lecture sont uniquement destinées à un usage strictement personnel, privé et gratuit. Toute reproduction, adaptation ou représentation sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, et notamment la revente, l’échange, la location ou le transfert à un tiers, sont absolument interdits.

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ARTICLE 13 – RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité des éditions du Manoir Absolu ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits est livré (interdiction d’un titre…). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité des éditions du Manoir Absolu ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.
Les éditions du Manoir Absolu ne sauraient être tenues pour responsables de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des imprimeurs, des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
Les éditions du Manoir Absolu n’encourront aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

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ARTICLE 14 – DÉCOUVERTE DE BUGS

Si vous trouvez un bug sur le site, merci de nous en informer sur le forum ou le formulaire de contact. L’exploitation d’un bug pour en tirer un quelconque avantage est formellement interdite.

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ARTICLE 15 – DROIT APPLICABLE – LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Face à un comportement litigieux, merci d’en référer aux administrateurs du site en privé. La délation publique d’une infraction est proscrite.

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ARTICLE 16 – INFORMATIONS NOMINATIVES

Les éditions du Manoir Absolu s’engagent à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez.
Elles seront utilisées par ses services internes, pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre produit réservées aux clients des éditions du Manoir Absolu, notamment par des lettres d’information.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant :
– En ligne sur votre page de compte : https://www.nouveau-soleil.com/account/my-account
– En ligne par le formulaire de contact : https://www.nouveau-soleil.com/contact
– Par courrier : Éditions du Manoir Absolu, lieu-dit la Caillole, 09270 Mazères, France

Pour faciliter le traitement de votre demande, merci de nous indiquer vos nom, prénom, adresse et, si applicable, la référence de la transaction impliquées dans votre demande.

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ARTICLE 17 – UTILISATION DES COOKIES

Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C’est pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par les éditions du Manoir Absolu que dans le but d’améliorer le service personnalisé qui vous est destiné. Le détail de la gestion des cookies est détaillé sur la page de Politique en matière de cookies

 

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Vous êtes libre de placer des liens hypertextes vers le Site, sauf interdiction exprès de l’Éditeur.

 

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n'est pas sous le contrôle de l'Éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

 

Collecte et protection des données personnelles

 

L’Éditeur est soucieux de la protection des données personnelles
et du respect de la vie privée.

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À ce titre, vous êtes informé que, dans le cadre de l’utilisation du Site, certaines de vos données personnelles peuvent être collectées et traitées. Dans le cadre du règlement général de protection des données (RGPD) vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relativement à ces données personnelles. Vous pouvez exercer vos droits relativement aux données que vous nous avez confiées en écrivant par mail à manoir.absolu@gmail.com

 

L’Éditeur s’engage à ne collecter vos données personnelles
que pour les finalités suivantes et à ne pas traiter ces mêmes données de manière incompatible avec les finalités en question :

 

  • Réponse au message envoyé à l’Éditeur ;

  • Besoin de sauvegarde ou de maintenance du site ;

  • Prospections commerciales de la part de l’Éditeur 

  • Prospection commerciales de la part de nos partenaires uniquement si vous êtes acteur d’un financement participatif
    lié au jeu     Légendes du Nouveau Soleil ou si vous souhaitez acquérir des ouvrages de Gene Wolfe auprès de nos partenaires ;

  • Mise en ligne d’informations adéquates, actuelles et pertinentes ;

  • Lutte contre les fraudes, utilisations abusives, virus et autres logiciels malveillants ;

  • Accomplissement des obligations légales et règlementaires imposées à l’Hébergeur

  • Fourniture d'une assistance utilisateurs ;

  • Fourniture de contenus et services personnalisés, en fonction de votre historique de navigation, de vos préférences et centres d'intérêts.

 

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Conservation des données personnelles

 

Vos données personnelles sont conservées pendant une durée d’un an. Pendant ladite période de conservation, l’Éditeur met en place
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L'accès à vos données personnelles est strictement limité à l’Éditeur et aux personnes désignées par lui pour faire fonctionner ou améliorer le Site. L’Éditeur peut transmettre certaines de vos données personnelles à des prestataires chargés contractuellement de l'exécution des tâches nécessaires à l’accomplissement des finalités évoquées ci-dessus. Ces différents prestataires n’ont qu’un accès limité à vos données et ont l’obligation de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles.

 

Enfin, en cas de transfert de vos données personnelles en dehors de l’Union européenne (« U.E. »), il est rappelé que lesdits destinataires seraient contractuellement tenus de mettre en œuvre les efforts et moyens nécessaires afin de garantir un niveau de protection équivalent à celui fourni au sein de l’U.E.

 

En cas de difficulté en lien avec la gestion de vos données personnelles, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, 3 place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07 – Tél. : 01 53 73 22 22 – Fax : 01 53 73 22 00

 

Loi applicable

 

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